MENTIONS LEGALES
 
1. RENSEIGNEMENTS JURIDIQUES
Directeur de la Publication : Pr Damien DURAN
Editeur : Société Francophone de Médecine Buccale et Chirurgie Buccale (SFMBCB)
Son siège social est au domicile du Président en exercice.

2. COMITE EDITORIAL

Le bureau de la Société Francophone de Médecine Buccale et Chirurgie Buccale (SFMBCB).
Président : Pr. Damien Duran (Chirugien oral - Toulouse)
Vices Présidents : Pr. Benoit Lefèvre (Chirugien oral - Reins) / Pr. Jacky Samson (Chirugien oral, Stomatologiste - Genève)
Secrétaire Général : Pr. Louis Maman (Chirugien oral - Paris V)
Secrétaire Général adjoint : Dr. Daniel Perrin (Chirugien oral - Dijon)
Trésorier : Dr. Jacques Bayssière (Chirugien oral - Montpellier)
Trésorier adjoint : Pr. Guillaume Pénel (Chirugien oral - Lille)
L'ensemble des membres du bureau de la Société Francophone de Médecine Buccale et Chirurgie Buccale n'ont aucun liens avec des
entreprises et établissements produisant ou exploitant des produits de santé ou des organismes de conseil intervenant sur ces produits.

3. PROCESSUS DE PRODUCTION DE L'INFORMATION
Rédaction par le bureau SFMBCB puis mise en ligne par la société en charge du site internet.
LOGOMOTION (logomotion.fr)
SARL capital de 7623 €
19, Rue du Champs Passavent à 21380 MESSIGNY ET VANTOUX
Téléphone : 03.80.60.52.90
Email : production@logomotion.fr
RCS Dijon 381 259 183

4. OBJET DU SITE
La Société Francophone de Médecine Buccale et Chirurgie Buccale a pour but l'étude, la formation continue, la recherche et le progrès en médecine buccale et en chirurgie buccale.
L'information mise à disposition sur le site vise à soutenir et non à remplacer la relation entre un patient et son chirurgien-dentiste.

5. DROITS D'AUTEUR – DROITS DE REPRODUCTION
L’ensemble des contenus de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés.
La reproduction de tout ou partie du site, quelles qu'en soient la forme et la destination est formellement interdite, sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

6. FINANCEMENT - POLITIQUE PUBLICITAIRE
Le site est financé par la Sociète Francophone de Médecine Buccale et Chirurgie Buccale
qui reçoit ses revenus part les cotisations de ses adhérents et part des partenariats avec différents laboratoires et industriels .
Ce site affiche les logos de l'ensemble des partenaires qui participent au financement de la Sociète Francophone de Médecine Buccale et Chirurgie Buccale.
Ils sont identifiés comme tels avec le mot "partenaires".
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7. CONFIDENTIALITE

Les informations personnelles concernant les visiteurs du site societechirbuc.com, y compris leur identité, sont confidentielles.
La SFMBCB, titulaire du site, s'engage sur l'honneur à respecter les conditions légales de confidentialité applicables en France et à ne pas divulguer ces informations à des tiers.
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8. LIENS EXTERNES
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La consultation de ces sites ainsi que la collecte et l'utilisation de données personnelles sur ces sites sont soumises aux conditions d'utilisation et aux politiques de protection des données personnelles des-dits sites.

9. MODIFICATION DE CETTE NOTICE
SFMBCB se réserve le droit de modifier ou, de façon plus générale, d'actualiser cette notice à tout moment et sans préavis.
C'est pourquoi nous vous invitons à consulter régulièrement cette notice.

10. POUR NOUS CONTACTER
Vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : daniel.perrin46@yahoo.fr pour tous commentaires ou questions relatifs à la présente notice.

11. CREATION - DEVELOPPEMENTS
Conception - réalisation :
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SARL capital de 7623 €
19, Rue du Champs Passavent à 21380 MESSIGNY ET VANTOUX
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12. HEBERGEMENT DU SITE
OVH (ovh.com)
SAS au capital de 10 000 000 €
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Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

13. DATE DE DERNIERE MODIFICATION
Le 22/02/2012